Qu’il s’agisse de belles demeures, de monuments historiques privés pour certains classés et inscrits au titre des monuments historiques ou encore de mobiliers et objets de valeur, les biens d’exception de par leur caractère unique nécessitent une expertise particulière. En effet, pour permettre une restauration à l’identique des biens endommagés, détruits ou volés il convient d’en déterminer la valeur ce qui appelle des compétences multiples et très spécifiques dans le domaine de l’architecture, de la connaissance et du chiffrage des matériaux ouvragés…
Dans la plupart des cas, les propriétaires de ces biens sont sollicités par leur courtier afin d’en effectuer l’expertise en valeur d’assurance qui permettra de mettre en place les garanties adéquates et de se prémunir des conséquences d’un éventuel sinistre.
Qu’en est-il des objets de valeur et du mobilier ?
Les mobiliers et les objets d’art donnent généralement lieu en cas de sinistres à d’âpres discussions entre assurés et assureurs. En effet, les compagnies sont plus sévères dans les conditions d’exécution des contrats MRH lorsqu’il s’agit d’un bien d’exception plutôt que d’un objet usuel dont la valeur est connue de tous. D’où l’importance d’évaluer au préalable le patrimoine de son client afin d’éviter tout conflit au moment du règlement…
Une estimation sur mesure
Chaque bien fait l’objet d’une première évaluation et donne lieu à la rédaction d’un descriptif précis (matière, signe distinctif, dimensions, poids, époque, style…), l’ensemble illustré par une photographie. L’évaluation est ensuite effectuée en fonction des ventes et cotations des salles de vente, et non par rapport aux prix en galeries.
En ce qui concerne l’assurance, la valeur des objets est déterminée au jour du passage de l’expert, en valeur de remplacement. Il s’agit du montant moyen observé sur le marché que devrait engager le propriétaire pour acquérir un objet de qualité similaire.
Les experts recensent donc les prix réalisés en hôtel de vente et constituent ainsi une base de données actualisée au quotidien. Il est recommandé de faire procéder tous les 5 ans à une mise à jour des expertises afin de tenir compte des variations du marché et des modifications du patrimoine.
Pour certains objets très spécifiques comme les objets de fouille, les pièces de monnaie et les médailles, les autographes, les véhicules, les armes ou encore les arts primitifs, le recours à un spécialiste du domaine est parfois nécessaire pour authentifier puis évaluer les objets. Quelle que soit la valeur du bien, David PITOUN, Directeur du Pôle Sinistre chez Expertises Galtier précise que « la production d’une expertise préalable en matière de mobilier et objets d’art permet la souscription d’un contrat d’assurance adapté au besoin total ou partiel de la valeur à assurer soit en valeur agréée soit en valeur déclarée ».
Deux types de contrats d’assurance
- Le contrat en valeur d’assurance agréée : les capitaux souscrits correspondent aux estimations des biens recensés dans l’expertise, les valeurs des biens assurés étant retenues d’un commun accord entre l’assuré et l’assureur. Dans l’hypothèse d’un sinistre vol, le règlement du sinistre s’en trouvera simplifié.
- Le contrat en valeur déclarée : l’assuré a la possibilité de souscrire en déclarant totalement ou partiellement ses capitaux, tout en adaptant les valeurs aux clauses contractuelles notamment au regard des plafonds de garantie se rapportant aux objets de valeur. Dans l’hypothèse d’un sinistre vol, l’assuré se verra contraint de prouver l’existence et la valeur des biens volés.