LEXIQUE
Bail emphytéotique (ou emphytéose)
Coefficient d’Emprise au Sol (CES)
Coefficient d’Occupation des Sols (COS)
Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)
Commission Nationale d’Equipement Commerciale (CNEC)
Convention d’occupation précaire
Déclaration de souscription non-conforme
Etablissement recevant du public (ERP)
Expertise amiable et contradictoire
HQE (Haute Qualité Environnementale)
Immeuble de Grande Hauteur (IGH)
Indice du Coût de la Construction
Limite contractuelle d'indemnité Ou limitation
Modalités de passage du POS au PLU
Mode de Calcul d'amortissement
Perte d'exploitation Bris de machines
Plafond Légal de Densité (PLD)
Principes généraux de l'assurance
Retail park (Parc d’activités commerciales)
Schémas de cohérence territoriale (SCOT)
Supports Informatiques d'informations
Supports d'informations NON informatiques
Surface de plancher Développée Hors Œuvre (SDHO)
Surface privative d'un lot de copropriété
Surface Utile Brute Locative (SUBL)
Taux de rendement net immédiat
Taxe sur les bureaux, locaux commerciaux et les locaux de stockage
Valeurs à comptabiliser et à gérer
Valeur de reconstitution, vétusté déduite
Valeur mathématique intrinsèque
Vente en l’état futur d’achèvement (VEFA)
