Valeur à neuf
Valeur de remplacement, au jour de la souscription du contrat, par un bien de rendement identique et de caractéristiques techniques équivalentes mais à l'état neuf.
Ce n'est pas la valeur d'achat, car le bien n'est peut-être plus fabriqué, ni la valeur catalogue car plusieurs frais, droits et taxes doivent être assurés en même temps que le bien.
Il s'agit donc d'une valeur théorique ... mais indispensable pour être correctement assuré.
Le seul but de l'assurance est de réparer les pertes subies sur la base de l'identique.
L'indemnité ne permettra donc pas à l'assuré de reconstituer son bien mais d'acquérir un bien de valeur d'usage identique.
Dans le cas d'un bâtiment, par exemple, il sera impossible de le reconstruire à l'identique (matériaux et superficie) avec l'indemnité. L'assuré sera obligé de 'mettre au bout' ou de construire différemment ... à moins qu'il ne s'assure en valeur à neuf.
Cette valeur à neuf est la différence entre NEUF et VIEUX.Les assureurs limitent l'indemnisation de la vétusté à 25 % de la Valeur à Neuf.
Pour percevoir cette indemnité valeur à neuf, plusieurs conditions sont à remplir :
- - le bien doit obligatoirement être reconstitué dans un délai de deux ans,
- - s'il s'agit d'immeubles, la reconstruction devra être effectuée sur l'emplacement sans qu'il soit apporté de modification importante à sa destination initiale,
- - la production de factures est obligatoire.
Certains biens ne peuvent pas être garantis en valeur à neuf : véhicules à moteur, récoltes, matières premières, marchandises, objets précieux, ...
